M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 mars 2009

Question écrite n° 44443 de M. Marc Dolez

Rubrique : femmes

Titre : égalité professionnelle

Réponse publiée le 15 février 2011
11 mars 2009

Question au Gouvernement n° 1059 de M. Marc Dolez

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question posée en séance
10 mars 2009

Question écrite n° 44238 de M. Marc Dolez

Rubrique : ventes et échanges

Titre : agents commerciaux

Réponse publiée le 19 janvier 2010
10 mars 2009

Question écrite n° 44183 de M. Marc Dolez

Rubrique : sports

Titre : subventions

Réponse publiée le 26 mai 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 44180 de M. Marc Dolez

Rubrique : sports

Titre : politique du sport

Réponse publiée le 26 mai 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 44152 de M. Marc Dolez

Rubrique : sécurité publique

Titre : incendies et inondations

Réponse publiée le 20 septembre 2011
10 mars 2009

Question écrite n° 43996 de M. Marc Dolez

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire : services extérieurs

Réponse publiée le 10 novembre 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43964 de M. Marc Dolez

Rubrique : industrie

Titre : éditions et imprimerie

Réponse publiée le 14 avril 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43929 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 30 juin 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 43928 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 30 juin 2009

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