M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 février 2009

Question écrite n° 42013 de M. Marc Dolez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : fichiers informatisés

Réponse publiée le 21 avril 2009
17 février 2009

Question écrite n° 41987 de M. Marc Dolez

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : soldes

Réponse publiée le 17 novembre 2009
17 février 2009

Question écrite n° 41956 de M. Marc Dolez

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : concurrence

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 février 2009

Question écrite n° 41953 de M. Marc Dolez

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : perspectives

Réponse publiée le 16 juin 2009
17 février 2009

Question écrite n° 41952 de M. Marc Dolez

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : soutien du marché

Réponse publiée le 23 juin 2009
17 février 2009

Question écrite n° 41948 de M. Marc Dolez

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : bilan

Réponse publiée le 16 juin 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41748 de M. Marc Dolez

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 24 mars 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41719 de M. Marc Dolez

Rubrique : produits dangereux

Titre : monoxyde de carbone

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 février 2009

Question écrite n° 41698 de M. Marc Dolez

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 4 août 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41479 de M. Marc Dolez

Rubrique : entreprises

Titre : salariés

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Marc Dolez

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