M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 septembre 2012

Question écrite n° 4234 de M. René Dosière

Rubrique : régions

Titre : conseillers régionaux

Réponse publiée le 15 janvier 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 4159 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur : fonctionnement

Réponse publiée le 25 décembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4158 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 9 octobre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4157 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 12 mars 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 4156 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 19 novembre 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 4155 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 octobre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4154 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 12 février 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 4153 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 25 décembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4152 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 novembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4151 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 13 novembre 2012

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M. René Dosière

Questions posées (archives)