-
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes des intempéries dans les Alpes-Maritimes
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Création, architecture et patrimoine
- 4. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
- 5. Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Consultation sur l’accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté
- 2. Actualisation du droit des outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Modification de la loi relative à l’octroi de mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse
- 3. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (CMP)-Diverses dispositions relatives aux outre-mer (CMP)
- 2. Transposition de la directive 2013/1/UE du Conseil du 20 décembre 2012 modifiant la directive 93/109/CE en ce qui concerne certaines modalités de l’exercice du droit d’éligibilité aux élections au Parlement européen pour les citoyens de l’Union résidant dans un État membre dont ils ne sont pas ressortissants.
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Aisne (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)