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1er décembre 2009Rubrique : emploiTitre : Pôle emploiRéponse publiée le 4 mai 2010
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1er décembre 2009Rubrique : communesTitre : conseillers municipauxRéponse publiée le 9 mars 2010
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1er décembre 2009Rubrique : bois et forêtsTitre : ONFRéponse publiée le 21 septembre 2010
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1er décembre 2009Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 10 décembre 2009
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26 novembre 2009Rubrique : impôts locauxTitre : taxe professionnelleQuestion posée en séance
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24 novembre 2009Rubrique : traités et conventionsTitre : convention sur les armes à sous-munitionsRéponse publiée le 22 décembre 2009
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3 novembre 2009Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : élèvesRéponse publiée le 1er décembre 2009
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3 novembre 2009Rubrique : enseignement : personnelTitre : contractuelsRéponse publiée le 23 mars 2010
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27 octobre 2009Rubrique : travailTitre : conditions de travailQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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27 octobre 2009Rubrique : santéTitre : maladies raresRéponse publiée le 29 décembre 2009