-
- 1. Communication du président
- 2. Projet de loi de finances pour 2010 seconde partie) (suite) (n° 1946)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2010 - seconde partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (suite) (n° 1841)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1793)
- 4. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (suite) (n° 1841)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n os 1494, 1511)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Accord France-Brésil de coopération en matière de défense (n° 1265)
- 2. Accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie. (n os 1037, 1148)
- 3. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n° 1209)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nouveau service public de la télévision (n° 1209)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (suite) (n° 1127)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157) p.
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Landes (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)