-
Mercredi 18 juin 2014Session 2013 – 2014
Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2024) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-René Lemas, dont la nomination en qualité de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations est envisagée par M. le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination
Présences en réunion -
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2013, en nouvelle lecture (M. Christian ECKERT, Rapporteur général)
Présences en réunion -
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances pour 2014, en nouvelle lecture (M. Christian ECKERT, Rapporteur général)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de MM. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et Jean-Pierre Jouyet, directeur général, sur les perspectives stratégiques du groupe Caisse des Dépôts
Présences en réunion -
Mercredi 13 novembre 2013Session 2013 – 2014
Examen pour avis des articles 1er à 5, 8 et 9 du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337) (M. Dominique Baert, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Mercredi 6 novembre 2013Session 2013 – 2014
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
Examen :
des articles 53 à 60 non rattachés (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
Informations relatives à la commission
Présences en réunion -
Lundi 4 novembre 2013Session 2013 – 2014
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Gestion des finances publiques et des ressources humaines et sur les articles 67 et 68, rattachés :
Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges (M. Camille de Rocca Serra, Rapporteur spécial)
Stratégie des finances publiques et modernisation de l'État ; Conduite et pilotage des politiques économique et financière et article 68, rattaché (Mme Karine Berger, Rapporteure spéciale)
Fonction publique ; sur la mission Provisions et article 67, rattaché (M. Pascal Terrasse, Rapporteur spécial)
Politique immobilière de l'État ; compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Louis Dumont, Rapporteur spécial)
Régimes sociaux et de retraite ; compte spécial Pensions (M. Yves Censi, Rapporteur spécial)
Présences en réunion -
Mardi 15 octobre 2013Session 2013 – 2014
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395)
Présences en réunion -
Lundi 30 septembre 2013Session 2012 – 2013
Examen pour avis du projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n° 1376)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion
Meuse (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)