M. Marc Dumoulin

Députés n'appartenant à aucun groupe

Haut-Rhin (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 1er octobre 1999 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 17 décembre 1998
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 26 février 1999 au 30 septembre 1999
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 janvier 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France République de Pologne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Québec
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Hongrie
      - Du 18 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Madagascar
      - Du 18 novembre 1997 au 18 juin 2002