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- 1. Programmation militaire pour les années 2009-2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Bilan de l'application de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (Débat d'initiative parlementaire)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes du séisme en Italie
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Développement économique des outre-mer (suite) (n o 1579)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Protection de la création sur Internet (suite) (n° 1240)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Logement et lutte contre l'exclusion (suite) (n° 1207)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. (p
- 3. Statut des témoins devant les commissions d'enquête parlementaires
- 4. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie)
- 5. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Questions orales sans débats
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. 1. Questions au Gouvernement.
- 2. 2. Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (n os 301, 451)
- 3. 3. Commercialisation et utilisation de certains engins motorisés (n os 632, 663)
- 4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (n os 189, 276)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Corrèze (3e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)