M. Yves Durand

Socialiste, écologiste et républicain
Nord (11e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (229e)
    partager
    • 1. Réseaux consulaires, commerce, artisanat et services (deuxième lecture) (n° 2637)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (224e)
    partager
    • 1. Lutte contre l'absentéisme scolaire (suite) (n° 2593)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (208e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2518) (vote solennel)
    • 4. Réforme des collectivités territoriales (n° 2516) (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (171e)
    partager
    • 1. Réseaux consulaires (suite) (n° 2388)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (169e)
    partager
    • 1. Réseaux consulaires, commerce, artisanat et services (Suite de la discussion d'un projet de loi) (n° 2388)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (125e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2010
    • 4. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
    • 5. Rappel au Règlement
    • 6. LOPPSI
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (108e)
    partager
    • 1. Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils généraux (Discussion d'un projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée) (n° 2204)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (061e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Droit de finir sa vie dans la dignité (n° 1960 rectifié)
    • 3. Réduction du risque de récidive criminelle (n° 2007)
    • 4. Fichiers de police (n° 1738)
    • 5. Régulation de la concentration dans les médias (n° 1958)
    • 6. Convention fiscale France-Belgique (n° 1851 rectifié)
    • 7. Convention fiscale France-Royaume-Uni (n° 1849)
    • 8. Convention fiscale France-États-Unis (n° 1850 rectifié)
    • 9. Accord international sur les bois tropicaux (n° 1888)
    • 10. Accord avec l'Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire (n° 1982)
    • 11. Application de l'article 61-1 de la Constitution (deuxième lecture) (n° 2006)
    • 12. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (014e)
    partager
    • 1. Élection d'un député
    • 2. Accord sur la coopération transfrontalière France-Italie (n° 1856 rectifié)
    • 3. Protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée (n° 1854 rectifié)
    • 4. Accord établissant un centre opérationnel d'analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants (n° 1852 rectifié)
    • 5. Convention relative aux droits des personnes handicapées (n° 1777)
    • 6. Règles d'application de l'article 40 de la Constitution
    • 7. Parité de financement entre écoles publiques et privées pour l'accueil des élèves hors de la commune de résidence (n° 1705)
    • 8. Vote électronique pour les élections au conseil des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1921)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (250e)
    partager
    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Modification du règlement de l'Assemblée nationale (n° 1630) (vote solennel)
    • 4. Faciliter le maintien et la création d'emplois (n° 1664) (suite )
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
1
...
7
8
9
10
11
Page n°9 : 10 résultats affichés sur un total de 107