M. Albert Facon

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 mars 2004

Question écrite n° 36248 de M. Albert Facon

Rubrique : assurances

Titre : prêts

Réponse publiée le 1er juin 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35698 de M. Albert Facon

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 24 août 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35079 de M. Albert Facon

Rubrique : animaux

Titre : chats

Réponse publiée le 15 juin 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35078 de M. Albert Facon

Rubrique : animaux

Titre : ours

Réponse publiée le 7 septembre 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33750 de M. Albert Facon

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 22 mars 2005
17 février 2004

Question écrite n° 33749 de M. Albert Facon

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 11 mai 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33584 de M. Albert Facon

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 20 juillet 2004
7 janvier 2004

Question au Gouvernement n° 1039 de M. Albert Facon

Rubrique : santé

Titre : légionellose

Question posée en séance
22 décembre 2003

Question écrite n° 30975 de M. Albert Facon

Rubrique : bois et forêts

Titre : assurances

Réponse publiée le 27 juillet 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30690 de M. Albert Facon

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 3 février 2004

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