M. Albert Facon

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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3 décembre 2001

Question écrite n° 69800 de M. Albert Facon

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question sans réponse
26 novembre 2001

Question écrite n° 69379 de M. Albert Facon

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 14 janvier 2002
29 octobre 2001

Question écrite n° 68008 de M. Albert Facon

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés d'agglomération

Réponse publiée le 4 février 2002
22 octobre 2001

Question écrite n° 67725 de M. Albert Facon

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 21 janvier 2002
22 octobre 2001

Question orale sans débat n° 1553 de M. Albert Facon

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : immeubles

Réponse publiée le 24 octobre 2001
15 octobre 2001

Question écrite n° 67413 de M. Albert Facon

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 12 novembre 2001
15 octobre 2001

Question écrite n° 67328 de M. Albert Facon

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 19 novembre 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63583 de M. Albert Facon

Rubrique : sécurité routière

Titre : poids lourds

Réponse publiée le 13 août 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63242 de M. Albert Facon

Rubrique : santé

Titre : allergies

Question sans réponse
2 juillet 2001

Question écrite n° 63098 de M. Albert Facon

Rubrique : politique extérieure

Titre : relations financières

Réponse publiée le 15 octobre 2001

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M. Albert Facon

Questions posées (archives)