M. Pierre Forgues

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Hautes-Pyrénées (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 septembre 2003

Question écrite n° 24681 de M. Pierre Forgues

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 19 octobre 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24673 de M. Pierre Forgues

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 13 octobre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24523 de M. Pierre Forgues

Rubrique : politique extérieure

Titre : Guatemala

Réponse publiée le 13 octobre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24522 de M. Pierre Forgues

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 13 janvier 2004
25 août 2003

Question écrite n° 23947 de M. Pierre Forgues

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 24 novembre 2003
25 août 2003

Question écrite n° 23940 de M. Pierre Forgues

Rubrique : eau

Titre : FNDAE

Réponse publiée le 22 septembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22804 de M. Pierre Forgues

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 1er décembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22461 de M. Pierre Forgues

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 24 novembre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 21941 de M. Pierre Forgues

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 février 2004
14 juillet 2003

Question écrite n° 21915 de M. Pierre Forgues

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 3 novembre 2003

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