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15 février 2011Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie photovoltaïqueRéponse publiée le 26 juillet 2011
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1er février 2011Rubrique : agricultureTitre : prime herbagère agroenvironnementaleRéponse publiée le 1er mars 2011
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25 janvier 2011Rubrique : télécommunicationsTitre : réglementationRéponse publiée le 1er mars 2011
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25 janvier 2011Rubrique : enseignement secondaire : personnelTitre : professeurs documentalistesRéponse publiée le 19 avril 2011
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25 janvier 2011Rubrique : communesTitre : conseils municipauxRéponse publiée le 19 avril 2011
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25 janvier 2011Rubrique : traités et conventionsTitre : traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agricultureRéponse publiée le 4 février 2011
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11 janvier 2011Rubrique : commerce et artisanatTitre : débits de tabacRéponse publiée le 13 décembre 2011
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28 décembre 2010Rubrique : politique extérieureTitre : aide au développementRéponse publiée le 26 juillet 2011
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Réponse publiée le 8 février 2011
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Réponse publiée le 1er février 2011