Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Présences en réunion

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Économie : Tourisme (M. Jean-Louis Dumont, Rapporteur spécial)
Participations financières de l'État ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Camille de Rocca-Serra, Rapporteur spécial)
Défense :
Budget opérationnel de la défense (M. Louis Giscard d'Estaing, Rapporteur spécial)
Préparation de l'avenir (M. Jean-Michel Fourgous, Rapporteur spécial)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Guéant, ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur le rapport public thématique de la Cour des comptes concernant l'organisation et la gestion des forces de sécurité publique
Présences en réunion

Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3713) (M. Gilles Carrez, rapporteur général)
Présences en réunion
Amendements examinés par la Commission

2
33
83

2
Présences en réunion 29

Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Spitz, Président de la Fédération française des sociétés d'assurance, et Henri de Castries, Président-directeur général d'Axa, sur la fiscalité du patrimoine
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance de la Caisse des Dépôts et consignations et de M. Augustin de Romanet, directeur général, sur le niveau de centralisation des encours des livrets d'épargne réglementée à la Caisse des Dépôts et consignations
Présences en réunion 19