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Jeudi 8 octobre 2015
Médias, livre et industries culturelles : Presse
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Jeudi 19 février 2015
Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (M. Michel Françaix)
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Mercredi 10 décembre 2014
Rapport de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Michel Françaix, Patrick Bloche, Yves Durand, Jean-Pierre Allossery, Luc Belot, Mmes Marie-Odile Bouillé, Brigitte Bourguignon, M. Pascal Deguilhem, Mme Sandrine Doucet, M. Hervé Féron, Mme Martine Martinel, M. Michel Ménard, Mme Maud Olivier, M. Stéphane Travert et Mme Sylvie Tolmont et plusieurs de leurs collègues portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (2224) (M. Michel Françaix)
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Mercredi 10 octobre 2012
Médias, livre et industries culturelles : Presse
Oise (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)