M. Michel Françaix

Socialiste, écologiste et républicain

Oise (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 29 juillet 1988 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 7 septembre 1988 au 1er avril 1993
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
      - Du 28 octobre 2008 au 1er juillet 2009
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
      - Du 21 juin 2016 au 20 décembre 2016
    - Commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
      - Du 10 juin 1992 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
      - Du 17 juin 2016 au 20 décembre 2016
    - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
      - Du 13 décembre 2011 au 7 mars 2012
    - Commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
      - Du 10 juin 1992 au 1er avril 1993
- Missions d'information
  - Membre
    - Marché de l'art
      - Du 20 janvier 2016 au 16 novembre 2016
    - Bilan et perspectives de trente ans de copie privée
      - Du 13 janvier 2015 au 15 juillet 2015
    - Mission d'information commune sur la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France
      - Du 10 février 2011 au 7 mars 2012
    - Mission d'information commune sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale
      - Du 18 décembre 2002 au 15 octobre 2003
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour la planification
      - Du 12 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'études
  - Président
    - Presse
      - Du 12 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Groupe d'études sur l'économie de la presse écrite
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les aides à la presse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Co-Président
    - Presse
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la presse
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 30 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Plasturgie
      - Du 26 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Groupe d'études sur la désinformation
      - Du 27 novembre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les départements et territoires d'outre-mer à l'horizon 1993
      - Du 13 novembre 1990 au 1er avril 1993
  - Secrétaire
    - Internet, audiovisuel et société de l'information
      - Du 11 juin 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 31 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Internet et société numérique
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 25 avril 2016 au 20 juin 2017
    - Plasturgie
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Presse
      - Du 12 décembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Internet, audiovisuel et société de l'information
      - Du 7 février 2008 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Arts de la rue
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la Télévision Numérique Terrestre et le développement des technologies de l'audiovisuel
      - Du 26 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'obésité
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'internet, les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cinéma
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les arts de la rue
      - Du 20 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 30 novembre 1999 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le financement de la production audiovisuelle
      - Du 29 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 7 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la presse
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'économie de la presse écrite
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les départements et territoires d'outre-mer à l'horizon 1993
      - Du 13 novembre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la langue française et la francophonie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les aides à la presse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la désinformation
      - Du 27 novembre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études pour favoriser l'accueil de la vie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les productions et créations cinématographiques et audiovisuelles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Guinée-Bissao
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République de Gambie
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France Saint Thomas et Prince
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - France-Côte d'Ivoire
      - Du 21 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République du Sénégal
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Niger
      - Du 11 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France Roumanie
      - Du 30 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Botswana
      - Du 10 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Sénégal
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France-Côte d'Ivoire
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Sénégal
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Guinée-Bissao
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République de Gambie
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Niger
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Sénégal
      - Du 26 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Mali
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République unie de Tanzanie
      - Du 7 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République du Sénégal
      - Du 14 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Québec
      - Du 14 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Roumanie
      - Du 14 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 30 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 octobre 1997 au 30 octobre 1997
    - France Saint Thomas et Prince
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Botswana
      - Du 10 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Canada
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Israël
      - Du 8 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 13 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Kenya
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Pérou
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République unie de Tanzanie
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 10 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Zaïre
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Vice-Président
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 1er octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 8 novembre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 1er octobre 2002 au 19 juin 2007
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur de l'Agence France-Presse
      - Du 16 juillet 2015 au 20 juin 2017
    - Conseil d'administration de la société Radio-France
      - Du 25 juillet 2012 au 20 juin 2017
    - Conseil d'administration de la société nationale de programme "La Cinquième"
      - Du 1er août 2007 au 14 mai 2012
      - Du 1er août 2002 au 19 juin 2007
    - Conseil d'administration de la société nationale de programme "France 2"
      - Du 11 octobre 2000 au 18 juin 2002
    - Conseil d'administration de la société nationale de programme France 3
      - Du 19 septembre 1997 au 1er août 2000
    - Conseil d'administration de la société nationale de programme radio France internationale (RFI)
      - Du 20 décembre 1992 au 1er avril 1993
      - Du 14 décembre 1989 au 19 décembre 1992
      - Du 18 novembre 1988 au 13 décembre 1989

M. Michel Françaix

Fonctions (archives)