Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport public thématique de la Cour des comptes : « Les musées nationaux après une décennie de transformations (2000-2010) »
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Jean Picq, président de la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport public thématique de la Cour des comptes : « Les musées nationaux après une décennie de transformations (2000-2010) »
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Darcos, ambassadeur, chargé de mission pour l'action culturelle extérieure de la France, président de l'Institut français, sur la mise en place de l'Institut français
Présences en réunion

Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers (n° 2305) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen de la proposition de loi organique de M. François de Rugy, Mme Anny Poursinoff, MM. Noël Mamère et Yves Cochet relative à l'initiative législative citoyenne par droit de pétition selon l'article 11 de la Constitution (n° 2908) (M. François de Rugy, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen de la proposition de loi constitutionnelle de Mmes Martine Billard, Jacqueline Fraysse, MM. Marc Dolez, Jacques Desallangre, Roland Muzeau et Jean-Claude Sandrier garantissant la souveraineté du peuple en matière budgétaire (n° 2913) (Mme Martine Billard, rapporteure)
Informations relatives à la Commission

2
17

2
Amendements examinés par la Commission 26
41

2
Informations relatives à la commission 18
Présences en réunion 19

Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (n° 2280) (M. Dominique Perben, rapporteur).
Amendements examinés par la Commission

Auditions, ouvertes à la presse, des représentants de l'Intersyndicale sur l'avenir de l'Agence France Presse : CGT M. Philippe Faye, M. Bernard Dayras et Mme Maria Carmona ; FO M. Jean-Pierre Rejeté et Mme Julie Charpentrat ; SNJ M. Yves-Claude Llorca et M. Emmanuel Duparq ; CFDT Mme Florence Panoussian et M. Philippe Capdevielle ; SUD M. David Sharp ; CFE-CGC M. Jean-Paul Girardeau
Auditions, ouvertes à la presse, sur l'avenir de l'Agence France Presse : M. Pierre Louette, président-directeur général de l'Agence France Presse
Présences en réunion

Suite de l'examen du projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961) (M. Yves Albarello, rapporteur)
Amendements examinés par la commission.