M. Serge Franchis

Non-Inscrit

Yonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 29 juillet 1988 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 3 avril 1990 au 1er avril 1993
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 30 août 1988 au 2 avril 1990
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
      - Du 10 octobre 2001 au 30 septembre 2004
      - Du 2 octobre 1998 au 30 septembre 2001
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'évolution des professions judiciaires à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 12 novembre 1992 au 1er avril 1993
    - France confédération Suisse
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République Tunisienne
      - Du 6 juillet 1989 au 1er avril 1993
    - France Japon
      - Du 3 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume de Belgique
      - Du 15 novembre 1988 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 18 mai 2004 au 30 septembre 2004

M. Serge Franchis

Fonctions (archives)