-
- 1. Revalorisation des pensions de retraite agricoles
- 2. Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- 3. Pour un débat démocratique sur l’accord économique et commercial global
- 4. Modification de l’ordre du jour
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique
- 3. Débat sur la fibromyalgie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Cessation du mandat d’un député
- 6. Remplacement d’un député
- 7. Débat sur les politiques publiques en faveur de l’accès aux droits sociaux
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Statut de Paris et aménagement métropolitain
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Statut de Paris et aménagement métropolitain
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition de contre-mesures médicales
- 4. Statut de Paris et aménagement métropolitain
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2016
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro
- 2. Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)