M. Marc Fraysse

Rassemblement pour la République

Rhône (6^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 1997 (10^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 20 octobre 1995 au 21 avril 1997
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 3 avril 1994 au 19 octobre 1995
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 8 avril 1993 au 2 avril 1994
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative à l'adoption
      - Du 19 octobre 1995 au 21 avril 1997
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur l'aménagement du temps de travail
      - Du 21 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Mission d'information commune sur la Corse
      - Du 25 octobre 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 12 octobre 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Groupe d'études sur le médicament
      - Du 11 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la lutte contre la toxicomanie
      - Du 25 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'industrie textile
      - Du 2 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 12 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les anciens combattants ressortissants des pays anciennement sous la souveraineté de la France
      - Du 15 juin 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 20 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études dur la démographie et l'accueil de la vie
      - Du 20 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la machine outil
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant et les petits commerces
      - Du 24 février 1994 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France état de Qatar
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
  - Secrétaire
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 14 octobre 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 14 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - France République Italienne
      - Du 15 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France état de Qatar
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 15 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Arménie
      - Du 15 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République Libanaise
      - Du 15 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume d'Espagne
      - Du 15 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 15 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République hellénique
      - Du 15 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Israël
      - Du 15 mai 1993 au 21 avril 1997

M. Marc Fraysse

Fonctions (archives)