M. Jean Gaubert

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côtes-d'Armor (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 janvier 2008

Question écrite n° 14124 de M. Jean Gaubert

Rubrique : sécurité routière

Titre : amendes

Réponse publiée le 8 avril 2008
20 décembre 2007

Question au Gouvernement n° 276 de M. Jean Gaubert

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Question posée en séance
6 novembre 2007

Question écrite n° 9449 de M. Jean Gaubert

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 25 mars 2008
6 novembre 2007

Question écrite n° 9447 de M. Jean Gaubert

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 29 janvier 2008
16 octobre 2007

Question écrite n° 7291 de M. Jean Gaubert

Rubrique : enseignement agricole

Titre : ATOSS et IATOSS

Réponse publiée le 4 décembre 2007
16 octobre 2007

Question écrite n° 7016 de M. Jean Gaubert

Rubrique : droit pénal

Titre : délinquance financière

Réponse publiée le 12 février 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5333 de M. Jean Gaubert

Rubrique : police

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 13 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 2007 de M. Jean Gaubert

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 6 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 2006 de M. Jean Gaubert

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 20 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 1821 de M. Jean Gaubert

Rubrique : élevage

Titre : sperme

Réponse publiée le 9 octobre 2007

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