Mme Nathalie Gautier

Socialiste

Rhône (6^e circonscription) | Mandat clos le 1er septembre 2006 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Élue le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 1er septembre 2006 (Décès)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 26 juin 2002 au 1er septembre 2006
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour l'initiative économique
      - Du 15 janvier 2003 au 21 juillet 2003
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision.
      - Du 4 février 2003 au 3 juillet 2003
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs
      - Du 20 janvier 2004 au 7 juillet 2004
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 20 mai 2004 au 1er septembre 2006
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 18 mars 2003 au 1er septembre 2006
  - Membre
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 1er septembre 2006
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 27 février 2003 au 1er septembre 2006
    - Groupe d'études sur les vols de nuit et les nuisances aéroportuaires
      - Du 28 janvier 2003 au 1er septembre 2006
    - Groupe d'études sur le médicament et les produits de santé
      - Du 14 janvier 2003 au 1er septembre 2006
    - Groupe détudes sur la consommation
      - Du 9 mai 2006 au 1er septembre 2006
    - Groupe d'études sur la protection de l'enfance et de la jeunesse
      - Du 28 février 2003 au 1er septembre 2006
    - Groupe d'études sur les transports multimodaux
      - Du 8 avril 2003 au 1er septembre 2006
    - Groupe d'études sur la prévention et la lutte contre la toxicomanie
      - Du 18 décembre 2002 au 1er septembre 2006
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 1er septembre 2006
- Groupes d'amitié
  - Présidente
    - France Lettonie
      - Du 11 octobre 2002 au 1er septembre 2006
  - Vice-Présidente
    - France île Maurice
      - Du 11 février 2003 au 1er septembre 2006
    - France Cambodge
      - Du 20 mars 2003 au 1er septembre 2006
  - Membre
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 8 novembre 2002 au 1er septembre 2006
    - France île Maurice
      - Du 8 novembre 2002 au 1er septembre 2006
    - France royaume du Népal
      - Du 8 novembre 2002 au 1er septembre 2006
    - France République arabe Syrienne
      - Du 8 novembre 2002 au 1er septembre 2006
    - France Lettonie
      - Du 11 octobre 2002 au 1er septembre 2006
    - France Cambodge
      - Du 17 janvier 2003 au 1er septembre 2006
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 1er octobre 2002 au 1er septembre 2006
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléante
    - Conseil supérieur de l'aviation marchande
      - Du 20 octobre 2005 au 1er septembre 2006
      - Du 1er août 2002 au 20 octobre 2005

Mme Nathalie Gautier

Fonctions (archives)