Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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28 juillet 2003

Question écrite n° 22807 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 1er septembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21591 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Réponse publiée le 22 décembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21309 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 27 octobre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20417 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : revendications

Réponse publiée le 3 novembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20415 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 22 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20414 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : formation professionnelle

Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

Réponse publiée le 13 octobre 2003
23 juin 2003

Question orale sans débat n° 429 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : formation professionnelle

Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

Réponse publiée le 25 juin 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19623 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : services

Titre : transport de fonds

Réponse publiée le 7 décembre 2004
2 juin 2003

Question écrite n° 19298 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
2 juin 2003

Question orale sans débat n° 379 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : outre-mer

Titre : POM : Polynésie française

Réponse publiée le 4 juin 2003

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)