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3 mars 2009Rubrique : produits dangereuxTitre : insecticidesRéponse publiée le 14 avril 2009
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3 mars 2009Rubrique : politique économiqueTitre : pouvoir d'achatRéponse publiée le 9 juin 2009
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Réponse publiée le 5 mai 2009
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3 mars 2009Rubrique : banques et établissements financiersTitre : aides de l'ÉtatRéponse publiée le 23 août 2011
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3 mars 2009Rubrique : arts et spectaclesTitre : théâtresRéponse publiée le 10 novembre 2009
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24 février 2009Rubrique : droits de l'homme et libertés publiquesTitre : fichiers informatisésRéponse publiée le 21 avril 2009
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10 février 2009Rubrique : politiques communautairesTitre : commerce extracommunautaireRéponse publiée le 14 avril 2009
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3 février 2009Rubrique : saisies et sûretésTitre : réglementationRéponse publiée le 7 avril 2009
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3 février 2009Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : IUTRéponse publiée le 24 février 2009
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3 février 2009Rubrique : automobiles et cyclesTitre : équipementsRéponse publiée le 4 février 2009