M. André Gerin

Gauche démocrate et républicaine

Rhône (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 août 2001

Question écrite n° 65237 de M. André Gerin

Rubrique : sécurité routière

Titre : contrôle technique des véhicules

Réponse publiée le 22 octobre 2001
23 juillet 2001

Question écrite n° 64552 de M. André Gerin

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Question sans réponse
23 juillet 2001

Question écrite n° 64551 de M. André Gerin

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : cyclomoteurs

Réponse publiée le 26 novembre 2001
23 juillet 2001

Question écrite n° 64432 de M. André Gerin

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : perspectives

Réponse publiée le 17 septembre 2001
16 juillet 2001

Question écrite n° 64171 de M. André Gerin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tunisie

Réponse publiée le 10 septembre 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63186 de M. André Gerin

Rubrique : industrie

Titre : verre

Réponse publiée le 10 septembre 2001
27 juin 2001

Question au Gouvernement n° 2917 de M. André Gerin

Rubrique : industrie

Titre : machines et équipements

Question posée en séance
25 juin 2001

Question écrite n° 62782 de M. André Gerin

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC et charges d'enseignement

Réponse publiée le 13 août 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62654 de M. André Gerin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Libéria

Réponse publiée le 3 septembre 2001
11 juin 2001

Question écrite n° 62197 de M. André Gerin

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : huissiers

Réponse publiée le 3 septembre 2001

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M. André Gerin

Questions posées (archives)