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- 1. Cessation de mandat et remplacement d'un député.
- 2. Proclamation d'une députée
- 3. Questions orales sans débat
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Éloge funèbre d'Arlette Franco
- 3. Débat sur l'application de la loi relative à la modernisation de l'économie
- 4. Débat sur les relations entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère.
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 4. Respect des valeurs républicaines (n° 2455)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Attentats de Moscou
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Rappel au règlement
- 5. Droit de vote et d'éligibilité aux élections municipales pour les étrangers non ressortissants de l'Union européenne résidant en France
- 6. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère.
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Fixation de l'ordre du jour
- 5. La Poste et les activités postales (n° 2138)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. La poste et les activités postales (suite) (n os 2060, 2138)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Mesures urgentes de justice sociale en faveur de l'emploi, des salaires et du pouvoir d'achat (Discussion d'une proposition de loi) (n° 1621)
- 2. Transformation écologique de l'économie (Discussion d'une proposition de loi) (n° 1673)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les suites de la mission d'information sur les maisons de l'emploi
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Rhône (14e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)