M. Jordi Ginesta

Les Républicains

Var (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 septembre 2007

Question écrite n° 4961 de M. Georges Ginesta

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Réponse publiée le 13 novembre 2007
7 août 2007

Question écrite n° 2520 de M. Georges Ginesta

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 13 novembre 2007
7 août 2007

Question écrite n° 2519 de M. Georges Ginesta

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : concours

Réponse publiée le 30 décembre 2008
31 juillet 2007

Question écrite n° 1702 de M. Georges Ginesta

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 4 novembre 2008
19 juin 2007

Question écrite n° 123384 de M. Georges Ginesta

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : concours

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 115845 de M. Georges Ginesta

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisans

Réponse publiée le 20 février 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113453 de M. Georges Ginesta

Rubrique : urbanisme

Titre : POS

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112344 de M. Georges Ginesta

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 10 avril 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111201 de M. Georges Ginesta

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport biométrique

Réponse publiée le 15 mai 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111090 de M. Georges Ginesta

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile professionnelle

Réponse publiée le 17 avril 2007

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M. Jordi Ginesta

Questions posées (archives)