-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Deuxième dividende numérique et modernisation télévision numérique terrestre
- 5. Création, architecture et patrimoine
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Reconnaissance de l’État de Palestine
- 3. Délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur-Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
- 3. Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Réforme des collectivités territoriales (suite) (n° 2516)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Engagement national pour l'environnement (suite) (n° 2449)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique
- 3. Mesures urgentes pour le logement
- 4. Planification écologique
- 5. Résolution sur la création d'un service public bancaire et financier
- 6. Droit au revenu des agriculteurs
- 7. Débat sur l'identité nationale
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Questions à Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Réforme de l'hôpital (n° 1210 rectifié)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 3. Logement et lutte contre l'exclusion (n° 1207)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes de l'accident de Vizille
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
- 3. Modification de l'ordre du jour
- 4. Libertés et responsabilités des universités. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Var (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)