M. Michel Giraud

Rassemblement pour la République

Val-de-Marne (6^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 25 juin 1995 - Mandat du 25 juin 1995 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 1er mai 1993 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 11 juillet 1995 au 16 octobre 1995
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 17 octobre 1995 au 21 avril 1997
      - Du 4 avril 1991 au 1er avril 1993
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 23 juin 1988 au 3 avril 1991
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à l'administration territoriale de la République (N° 1581)
      - Du 4 octobre 1990 au 23 janvier 1992
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la pollution de l'eau et la politique nationale d'aménagement des ressources hydrauliques
      - Du 1er juin 1990 au 23 novembre 1990
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les métiers d'art
      - Du 11 octobre 1988 au 1er juillet 1991
  - Membre
    - Groupe d'études sur les incendies de forêts
      - Du 10 octobre 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la désinformation
      - Du 27 novembre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la question arménienne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les métiers d'art
      - Du 1er juillet 1991 au 1er avril 1993
      - Du 11 octobre 1988 au 1er juillet 1991
    - Groupe d'études sur l'éthique
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République des Seychelles
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République Gabonaise
      - Du 8 novembre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France République de Chypre
      - Du 25 octobre 1991 au 1er avril 1993
    - France Arménie
      - Du 25 juin 1992 au 1er avril 1993
    - France République de Singapour
      - Du 17 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Malaisie
      - Du 17 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République Gabonaise
      - Du 8 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 8 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République des Seychelles
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration de l'hôpital national de Saint-Maurice
      - Du 23 janvier 1998 au 18 juin 2002

M. Michel Giraud

Fonctions (archives)