M. Jacques Godfrain

Union pour un Mouvement Populaire

Aveyron (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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3 avril 2007

Question écrite n° 121550 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : agriculture

Titre : coopératives

Question sans réponse
3 avril 2007

Question écrite n° 121513 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Question sans réponse
20 mars 2007

Question écrite n° 120870 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Réponse publiée le 19 juin 2007
13 mars 2007

Question écrite n° 120418 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 8 mai 2007

27 février 2007

Question écrite n° 119559 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse
14 février 2007

Question au Gouvernement n° 3258 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afrique

Question posée en séance
6 février 2007

Question écrite n° 117731 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : énergie et carburants

Titre : politique énergétique

Réponse publiée le 3 avril 2007
23 janvier 2007

Question écrite n° 116796 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 27 mars 2007

16 janvier 2007

Question écrite n° 115932 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : agriculture

Titre : GAEC

Réponse publiée le 20 février 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 115868 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question sans réponse

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