M. Michel Grandpierre

Communiste

Seine-Maritime (3^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 1997 (10^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation pour le développement du territoire
      - Du 18 juin 1994 au 21 avril 1997
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur la situation de la SNCF
      - Du 12 janvier 1994 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la situation de la SNCF
      - Du 12 janvier 1994 au 21 avril 1997
      - Du 22 décembre 1993 au 11 janvier 1994
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur l'aménagement du territoire
      - Du 12 mai 1994 au 21 avril 1997
    - Mission d'information commune sur le service national
      - Du 22 mars 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les organisations de solidarité internationale
      - Du 29 novembre 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République d'Albanie
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France union de Birmanie
      - Du 13 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Ukraine
      - Du 22 novembre 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - France États-Unis mexicains
      - Du 26 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - France Éthiopie
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Albanie
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France union de Birmanie
      - Du 13 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume d'Arabie saoudite
      - Du 25 février 1994 au 21 avril 1997
    - France République d'Ukraine
      - Du 22 novembre 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République d'Irak
      - Du 9 septembre 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République d'Irak
      - Du 9 septembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes du Cambodge
      - Du 23 novembre 1993 au 21 avril 1997

M. Michel Grandpierre

Fonctions (archives)