M. Bernard Grasset

Socialiste

Charente-Maritime (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 104

9 avril 1998

Question au Gouvernement n° 524 de M. Bernard Grasset

Rubrique : outre-mer

Titre : TOM : Nouvelle-Calédonie

Question posée en séance
30 mars 1998

Question écrite n° 12220 de M. Bernard Grasset

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'appareillage

Réponse publiée le 22 mars 1999
16 mars 1998

Question écrite n° 11771 de M. Bernard Grasset

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 18 mai 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11080 de M. Bernard Grasset

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 4 mai 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9744 de M. Bernard Grasset

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : examens et concours

Réponse publiée le 6 avril 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9672 de M. Bernard Grasset

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 28 septembre 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8917 de M. Bernard Grasset

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections professionnelles

Réponse publiée le 7 septembre 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8012 de M. Bernard Grasset

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 3 juillet 2000
22 décembre 1997

Question écrite n° 8011 de M. Bernard Grasset

Rubrique : chasse et pêche

Titre : pêche

Réponse publiée le 16 février 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6340 de M. Bernard Grasset

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : gratuité des soins

Réponse publiée le 23 mars 1998

...

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 104

M. Bernard Grasset

Questions posées (archives)