M. Michel Grégoire

Socialiste

Drôme (3^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 9 octobre 2001 au 18 juin 2002
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 8 octobre 2001
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en france
      - Du 12 octobre 1999 au 5 avril 2000
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône
      - Du 26 mars 1998 au 15 novembre 1999
- Délégations et Office
  - Secrétaire
    - Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
      - Du 30 octobre 1999 au 1er janvier 2001
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 11 octobre 2001 au 18 juin 2002
  - Membre de droit (Représentant de la commission de la production)
    - Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
      - Du 14 mai 1998 au 1er janvier 2001
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 18 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 11 mai 2001 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République de Chypre
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République hellénique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Togolaise
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Singapour
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Chypre
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France fédération de Russie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume de Belgique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002

M. Michel Grégoire

Fonctions (archives)