• 17 octobre 2002

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  Question au Gouvernement n° 63 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question posée en séance
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4654 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4284 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4272 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 4176 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 4024 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices départementaux

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3994 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3968 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3952 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 3897 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : professions libérales

  Titre : généalogistes successoraux

  Réponse publiée le 16 décembre 2002