M. Jean Grenet

Union pour un Mouvement Populaire

Pyrénées-Atlantiques (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 janvier 2012

Question écrite n° 126748 de M. Jean Grenet

Rubrique : mer et littoral

Titre : aménagement du littoral

Question close sans réponse le 31 janvier 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126743 de M. Jean Grenet

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126732 de M. Jean Grenet

Rubrique : justice

Titre : conseils de prud'hommes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126245 de M. Jean Grenet

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : contractuels

Réponse publiée le 10 avril 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 125038 de M. Jean Grenet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 125036 de M. Jean Grenet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124380 de M. Jean Grenet

Rubrique : sécurité routière

Titre : feux tricolores

Réponse publiée le 15 mai 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124104 de M. Jean Grenet

Rubrique : fonction publique de l'État

Titre : catégorie A

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124072 de M. Jean Grenet

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124017 de M. Jean Grenet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Jean Grenet

Questions posées (archives)