M. François Grosdidier

Union pour un Mouvement Populaire

Moselle (1^re circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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18 novembre 2002

Question écrite n° 6826 de M. François Grosdidier

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 28 avril 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6825 de M. François Grosdidier

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 31 août 2004
18 novembre 2002

Question écrite n° 6719 de M. François Grosdidier

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : huissiers

Réponse publiée le 17 février 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6718 de M. François Grosdidier

Rubrique : entreprises

Titre : délocalisations

Réponse publiée le 8 septembre 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6544 de M. François Grosdidier

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Réponse publiée le 10 mars 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6524 de M. François Grosdidier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6441 de M. François Grosdidier

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 3 février 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5991 de M. François Grosdidier

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 2 décembre 2002
14 octobre 2002

Question écrite n° 4588 de M. François Grosdidier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation en alternance et formation continue

Réponse publiée le 3 février 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4498 de M. François Grosdidier

Rubrique : nationalité

Titre : certificats

Réponse publiée le 25 novembre 2002

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M. François Grosdidier

Questions posées (archives)