M. François Grosdidier

Union pour un Mouvement Populaire

Moselle (1^re circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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14 octobre 2002

Question écrite n° 4496 de M. François Grosdidier

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : personnel

Réponse publiée le 10 novembre 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3774 de M. François Grosdidier

Rubrique : entreprises

Titre : transmission

Réponse publiée le 9 décembre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3773 de M. François Grosdidier

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 24 mars 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3772 de M. François Grosdidier

Rubrique : prestations familiales

Titre : caisses

Réponse publiée le 8 juin 2004
30 septembre 2002

Question écrite n° 3771 de M. François Grosdidier

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 4 novembre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3770 de M. François Grosdidier

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : SNCF : annuités liquidables

Réponse publiée le 17 février 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3731 de M. François Grosdidier

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 27 janvier 2004
30 septembre 2002

Question écrite n° 3628 de M. François Grosdidier

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 21 avril 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3625 de M. François Grosdidier

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : artisans, commerçants et industriels : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 9 décembre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3606 de M. François Grosdidier

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Réponse publiée le 12 mai 2003

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Questions posées (archives)