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Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
M. Christian Saint-Étienne, économiste, professeur titulaire de la chaire d'économie industrielle au Conservatoire national des arts et métiers
M. Antoine Magnier, directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) au ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et M. Benoît Ourliac, chef de la mission d'analyse économique
M. Bertrand Fragonard, président délégué du Haut Conseil de la famille, et Mme Lucie Gonzalez, secrétaire générale
M. Jean-Louis Rey, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), et M. Alain Gubian, directeur financier -
Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
M. Christian Saint-Étienne, économiste, professeur titulaire de la chaire d'économie industrielle au Conservatoire national des arts et métiers
M. Antoine Magnier, directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) au ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et M. Benoît Ourliac, chef de la mission d'analyse économique
M. Bertrand Fragonard, président délégué du Haut Conseil de la famille, et Mme Lucie Gonzalez, secrétaire générale
M. Jean-Louis Rey, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), et M. Alain Gubian, directeur financier -
Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
Mme Véronique Descacq, secrétaire générale adjointe de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), et M. Philippe Le Clézio, secrétaire confédéral, M. Jean-Yves Delannoy, délégué national pour le secteur de la protection sociale de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), et Mme Justine Vincent, chargée d'études économiques, Mme Marie-Madeleine Pattier, administratrice de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) à la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), M. Michel Coronas, administrateur de la Confédération générale du travail (CGT) à la CNAF, et M. Pierre-Yves Chanu, conseiller confédéral, MM. Patrick Brillet et Didier Aubossu, administrateurs de Force ouvrière (FO) à la CNAF -
Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
Mme Véronique Descacq, secrétaire générale adjointe de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), et M. Philippe Le Clézio, secrétaire confédéral, M. Jean-Yves Delannoy, délégué national pour le secteur de la protection sociale de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), et Mme Justine Vincent, chargée d'études économiques, Mme Marie-Madeleine Pattier, administratrice de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) à la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), M. Michel Coronas, administrateur de la Confédération générale du travail (CGT) à la CNAF, et M. Pierre-Yves Chanu, conseiller confédéral, MM. Patrick Brillet et Didier Aubossu, administrateurs de Force ouvrière (FO) à la CNAF -
Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
Mme Mireille Elbaum, présidente du Haut Conseil du financement de la protection sociale, M. Laurent Caussat, secrétaire général, et M. Fabrice Lenseigne, secrétaire général adjoint
M. François Fondard, président de l'Union nationale des associations familiales, et Mme Claire Ménard, chargée des relations parlementaires
M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales et de la santé 14 -
Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
Mme Mireille Elbaum, présidente du Haut Conseil du financement de la protection sociale, M. Laurent Caussat, secrétaire général, et M. Fabrice Lenseigne, secrétaire général adjoint
M. François Fondard, président de l'Union nationale des associations familiales, et Mme Claire Ménard, chargée des relations parlementaires
M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales et de la santé 14 -
Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
M. Gilbert Cette, directeur des analyses microéconomiques et structurelles de la Banque de France, membre du Haut Conseil du financement de la protection sociale, M. Gérard Cornilleau, directeur adjoint au département des études de l'Observatoire français des conjonctures économiques, membre du Haut Conseil du financement de la protection sociale, et M. Henri Sterdyniak, directeur du département Économie de la mondialisation de l'Observatoire français des conjonctures économiques
M. Julien Dubertret, directeur du budget au ministère de l'économie et des finances -
Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
M. Gilbert Cette, directeur des analyses microéconomiques et structurelles de la Banque de France, membre du Haut Conseil du financement de la protection sociale, M. Gérard Cornilleau, directeur adjoint au département des études de l'Observatoire français des conjonctures économiques, membre du Haut Conseil du financement de la protection sociale, et M. Henri Sterdyniak, directeur du département Économie de la mondialisation de l'Observatoire français des conjonctures économiques
M. Julien Dubertret, directeur du budget au ministère de l'économie et des finances -
Mercredi 16 octobre 2013Session 2013 – 2014
Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Présences en réunion -
Mardi 15 octobre 2013Session 2013 – 2014
Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Présences en réunion