M. David Habib

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Pyrénées-Atlantiques (3^e circonscription) | Mandat en cours

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14 septembre 2004

Question écrite n° 46575 de M. David Habib

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : temps partiel

Réponse publiée le 7 juin 2005
14 septembre 2004

Question écrite n° 46574 de M. David Habib

Rubrique : agriculture

Titre : protection des végétaux

Réponse publiée le 7 juin 2005
14 septembre 2004

Question écrite n° 46573 de M. David Habib

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Réponse publiée le 14 décembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 45082 de M. David Habib

Rubrique : communes

Titre : DGF

Réponse publiée le 3 mai 2005
3 août 2004

Question écrite n° 44927 de M. David Habib

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 28 septembre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44412 de M. David Habib

Rubrique : politique sociale

Titre : RMI

Réponse publiée le 1er novembre 2005
13 juillet 2004

Question écrite n° 43674 de M. David Habib

Rubrique : voirie

Titre : RN 134

Réponse publiée le 5 octobre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43457 de M. David Habib

Rubrique : politique extérieure

Titre : Nigeria

Réponse publiée le 24 mai 2005
13 juillet 2004

Question écrite n° 43456 de M. David Habib

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 7 septembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42927 de M. David Habib

Rubrique : matières premières

Titre : acier

Réponse publiée le 14 décembre 2004

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