M. Gérard Hamel

Union pour un Mouvement Populaire

Eure-et-Loir (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 juin 2004

Question écrite n° 41632 de M. Gérard Hamel

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 27 juillet 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39552 de M. Gérard Hamel

Rubrique : matières premières

Titre : acier

Réponse publiée le 27 juillet 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39551 de M. Gérard Hamel

Rubrique : assurances

Titre : prêts

Réponse publiée le 30 novembre 2004
20 avril 2004

Question écrite n° 38050 de M. Gérard Hamel

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : avoir fiscal

Réponse publiée le 3 août 2004
20 avril 2004

Question écrite n° 38049 de M. Gérard Hamel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 25 janvier 2005
30 mars 2004

Question écrite n° 36805 de M. Gérard Hamel

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Réponse publiée le 22 juin 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32271 de M. Gérard Hamel

Rubrique : sociétés

Titre : Eurotunnel

Réponse publiée le 13 mars 2007
20 janvier 2004

Question écrite n° 32008 de M. Gérard Hamel

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 27 avril 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 30102 de M. Gérard Hamel

Rubrique : associations

Titre : moyens financiers

Réponse publiée le 28 septembre 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28453 de M. Gérard Hamel

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 6 janvier 2004

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M. Gérard Hamel

Questions posées (archives)