M. François d'Harcourt

Union pour la démocratie française et du Centre

Calvados (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 1997 (10^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Réélu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
  - 6^e législature : Réélu le 3 avril 1978 - Mandat du 3 avril 1978 (élections générales) au 22 mai 1981 (Fin de législature)
  - 5^e législature : Élu le 2 avril 1973 - Mandat du 2 avril 1973 (élections générales) au 1er avril 1978 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur la protection des animaux
      - Du 14 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur le littoral
      - Du 18 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la protection des animaux
      - Du 14 décembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les petites villes et les villes moyennes
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant et les petits commerces
      - Du 24 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'espace rural
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le médicament
      - Du 11 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'économie sociale
      - Du 25 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la cessation d'activités des agriculteurs
      - Du 6 mai 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement et l'aide au tiers monde
      - Du 5 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 20 décembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la situation du territoire de Hong Kong
      - Du 20 juin 1995 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 17 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la protection sociale dans les pays développés
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la mer
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les alternatives à l'hospitalisation
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'arctique et l'antarctique
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes ovins
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tunnel sous la manche
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les productions et créations cinématographiques et audiovisuelles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les français de l'étranger
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les parcs naturels
      - Du 11 octobre 1988 au 26 mars 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République arabe Syrienne
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France sultanat d'Oman
      - Du 26 avril 1989 au 1er avril 1993
    - France République démocratique de Somalie
      - Du 23 juin 1988 au 27 juin 1989
  - Vice-Président
    - France sultanat d'Oman
      - Du 26 juin 1996 au 21 avril 1997
    - France royaume d'Arabie saoudite
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République Libanaise
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Secrétaire
    - France République populaire de Chine
      - Du 13 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France République Libanaise
      - Du 15 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France République du Malawi
      - Du 20 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - France République du Chili
      - Du 24 novembre 1993 au 21 avril 1997
  - Membre
    - France République du Chili
      - Du 24 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République populaire de Chine
      - Du 13 juillet 1993 au 21 avril 1997
      - Du 10 avril 1989 au 1er avril 1993
    - France Saint Thomas et Prince
      - Du 7 mars 1994 au 21 avril 1997
    - France République Libanaise
      - Du 15 juillet 1993 au 21 avril 1997
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Malawi
      - Du 20 octobre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France sultanat d'Oman
      - Du 26 juin 1996 au 21 avril 1997
      - Du 26 avril 1989 au 1er avril 1993
      - Du 17 mai 1989 au 17 mai 1989
    - France République hellénique
      - Du 25 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République arabe Syrienne
      - Du 26 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume d'Arabie saoudite
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume hachemite de Jordanie
      - Du 13 mai 1996 au 21 avril 1997
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume du Bhoutan
      - Du 27 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République du Soudan
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République démocratique de Somalie
      - Du 23 juin 1988 au 27 juin 1989

M. François d'Harcourt

Fonctions (archives)