M. Patrick Hoguet

Union pour un Mouvement Populaire

Eure-et-Loir (3^e circonscription) | Mandat clos le 3 février 2003 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 3 février 2003 (Démission d'office sur décision du Conseil constitutionnel)
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 26 juin 2002 au 3 février 2003
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur l'ensemble des problèmes poses par le développement de l'épidémie d'encéphalite spongiforme bovine
      - Du 21 juin 1996 au 21 avril 1997
- Délégations et Office
  - Secrétaire
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 11 juillet 1995 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 3 juillet 2002 au 3 février 2003
      - Du 11 juillet 1995 au 21 avril 1997
      - Du 11 juin 1994 au 10 juillet 1995
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes
      - Du 14 avril 1993 au 10 juin 1994
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 3 février 2003
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 21 janvier 2003 au 3 février 2003
    - Groupe d'études sur le rééquilibrage de la politique alimentaire mondiale
      - Du 2 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la lutte contre la toxicomanie
      - Du 25 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant et les petits commerces
      - Du 24 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement et l'aide au tiers monde
      - Du 5 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la cessation d'activités des agriculteurs
      - Du 6 mai 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la forêt le bois le meuble et l'ameublement
      - Du 26 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 12 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les petites villes et les villes moyennes
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les Biocarburants
      - Du 13 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'évolution des services publics au sein du grand marché européen
      - Du 11 janvier 1995 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 20 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le cheval
      - Du 20 octobre 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France République d'Ukraine
      - Du 15 octobre 1993 au 21 avril 1997
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 25 juillet 2002 au 3 février 2003
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission consultative pour la production de carburants de substitution
      - Du 27 octobre 1995 au 21 avril 1997

M. Patrick Hoguet

Fonctions (archives)