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- 1. Grand Paris (suite) (n° 2068)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Grand Paris (suite) (n° 2068)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Grand Paris (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Grand Paris
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (suite)
- 4. Régulation des transports ferroviaires (CMP)
- 5. Projet de loi de finances pour 2010 - seconde partie (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur les suites du sommet du G 20 et débat sur cette déclaration
- 2. Nomination de députés en mission temporaire
- 3. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (n° 1860)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Régulation des transports ferroviaires (Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence) (n° 1788)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Régulation des transports ferroviaires (n° 1788)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (CMP) (n° 1864)
- 2. Gendarmerie nationale (CMP) (n° 1827)
- 3. Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique (CMP) (n° 1830)
- 4. Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (n° 1862) - Évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et ratification d'ordonnances (n° 1863)
- 5. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (suite) (n° 1841)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Convocation du Parlement en Congrès
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-et-Marne (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)