M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 novembre 2011

Question écrite n° 121410 de M. Denis Jacquat

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Réponse publiée le 21 février 2012
8 novembre 2011

Question écrite n° 121409 de M. Denis Jacquat

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Réponse publiée le 17 janvier 2012
8 novembre 2011

Question écrite n° 121408 de M. Denis Jacquat

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Réponse publiée le 14 février 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121338 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121337 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121336 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121335 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121334 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121333 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121332 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Denis Jacquat

Questions posées (archives)