• 20 décembre 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 101484 de M. Serge Janquin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : formation

  Réponse publiée le 31 janvier 2017
• 13 décembre 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 101248 de M. Serge Janquin

  Rubrique : fonction publique de l'État

  Titre : catégorie A

  Réponse publiée le 14 février 2017
• 22 novembre 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 100780 de M. Serge Janquin

  Rubrique : handicapés

  Titre : entreprises adaptées

  Question sans réponse
• 12 juillet 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 97738 de M. Serge Janquin

  Rubrique : sociétés

  Titre : actionnaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juin 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96331 de M. Serge Janquin

  Rubrique : entreprises

  Titre : impôts et taxes

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 24 juin 2015

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3038 de M. Serge Janquin

  Rubrique : défense

  Titre : opérations extérieures

  Question posée en séance
• 26 mai 2015

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1081 de M. Serge Janquin

  Rubrique : industrie

  Titre : politique industrielle

  Réponse publiée le 3 juin 2015
• 28 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78689 de M. Serge Janquin

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : catégorie C

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 17 mars 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 76038 de M. Serge Janquin

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : travailleurs de la mine

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 10 mars 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 75696 de M. Serge Janquin

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : Carsat

  Réponse publiée le 17 novembre 2015