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- 1. Modernisation du secteur de la presse
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation interparlementaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Réforme ferroviaire
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Conditions de vente à distance des livres
- 2. Objectifs régionaux de dépenses d’assurance maladie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Accès au logement et urbanisme rénové
- 3. Fait personnel
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Décès de Nelson Mandela
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Non-intégration de la livraison dans le prix unique du livre
- 2. Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
- 3. Fait personnel
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Indépendance de l’audiovisuel public (Projet de loi - suite)
- 2. Indépendance de l’audiovisuel public (Projet de loi organique – suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Indépendance de l’audiovisuel public
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (11e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)