M. Patrick Labaune

Les Républicains

Drôme (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 mai 2003

Question écrite n° 18347 de M. Patrick Labaune

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 30 juin 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18330 de M. Patrick Labaune

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 29 septembre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17455 de M. Patrick Labaune

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 25 août 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17393 de M. Patrick Labaune

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 9 juin 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 17069 de M. Patrick Labaune

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 30 juin 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16552 de M. Patrick Labaune

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 26 mai 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16257 de M. Patrick Labaune

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 26 mai 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 16078 de M. Patrick Labaune

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 26 mai 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15743 de M. Patrick Labaune

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 16 novembre 2004
7 avril 2003

Question écrite n° 15727 de M. Patrick Labaune

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 15 septembre 2003

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