-
- 1. Décès d'un député
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n°1127) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de programmation des finances publiques 2009-2012 et projet de loi de finances pour 2009
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969 rectifié)
- 2. Modernisation des institutions de la V e République (n os 993, 1009)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Convention de coopération administrative France-Principauté de Monaco
- 2. Convention d'entraide judiciaire France-Principauté de Monaco
- 3. Accords de personnels France-Costa Rica
- 4. Convention France-Italie relative au tunnel routier sous le Mont-Blanc
- 5. Ressources propres des communautés européennes
- 6. Protection des personnes contre les disparitions forcées
- 7. Modernisation du marché du travail
- 8. Modernisation de l'économie
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Organismes génétiquement modifiés
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Hommage à Aimé Césaire
- 3. Organismes génétiquement modifiés. (n os 819, 846)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement.
- 2. Organismes génétiquement modifiés
- 3. Opérations spatiales
- 4. Modification du code de la défense et du code civil
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Organismes génétiquement modifiés. (n os 719, 746)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Organismes génétiquement modifiés
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Maine-et-Loire (7e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)