M. Robert Lamy

Union pour un Mouvement Populaire

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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2 février 1998

Question écrite n° 9574 de M. Robert Lamy

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisanat

Réponse publiée le 2 mars 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9573 de M. Robert Lamy

Rubrique : ésotérisme

Titre : sectes

Réponse publiée le 23 mars 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9572 de M. Robert Lamy

Rubrique : associations

Titre : associations de lutte contre les sectes

Réponse publiée le 4 mai 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9571 de M. Robert Lamy

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 22 juin 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9396 de M. Robert Lamy

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : réglementation

Réponse publiée le 13 avril 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9395 de M. Robert Lamy

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Réponse publiée le 13 avril 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 9049 de M. Robert Lamy

Rubrique : agroalimentaire

Titre : pâtisserie

Réponse publiée le 16 février 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 9048 de M. Robert Lamy

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 9 février 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 9047 de M. Robert Lamy

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 23 février 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 9046 de M. Robert Lamy

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 13 juillet 1998

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M. Robert Lamy

Questions posées (archives)